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Beaucoup d’entre vous ne savent pas en quoi consiste la TPI et ont souvent des difficultés à utiliser ce référentiel de calcul. Voici un guide explicatif pour comprendre rapidement comment fonctionne cet impôt et ses méthodes de calcul.

 

Alors qu’est ce que la TPI ?

 La TPI ou Taxe sur les profits immobiliers, est un impôt sur le revenu de la vente d’un bien immobilier. Cet impôt s’applique sur le profit immobilier par la personne qui souhaite vendre son bien (appartement, villa, terrain…). Quand on parle de TPI on parle également d’exonération, qui est l’acte d’habiter plus de 6 ans dans un même logement (appartement, villa,…). Le taux applicable pour la taxe est fixé à 20 %.

Comment puis-je justifier mon exonération ?

  1. Carte Nationale
  2. Relevé de la consommation d’eaux et d’électricité
  3. Certificat provenant de l’administration local (certificat administratif) qui prouve que vous habitez bel est bien le dit immobilier de manière principale.

 

Dans quels cas l’exonération est-elle appliquée?

Il vous est permis de quitter votre logement pour une durée d’un an avant de décider de le vendre. Par conséquent, si vous excédez une année, vous perdrez vos droits d’exonération. D’un autre côté si vous décidez de louer votre logement, vous perdrez également ces droits.

Le logement social est exonéré si vous comptez y rester au maximum 4 ans au lieu de 6 ans.

De plus, il vous est permis d’avoir une seule résidence principale, avec un droit d’exonération ainsi qu’un droit de revente après 6 ans. De ce fait, les résidences secondaires ne sont pas exonérées.

Par ailleurs, si vous souhaitez vendre votre bien immobilier entre des partis ascendantes et descendantes (parents, enfants, frères, soeurs) vous serez exonéré. L’exonération est aussi accordée sur le terrain où est bâtit la maison avec une limite maximum de 5 fois la superficie construite (comme c’est le cas où les fermes sont considérées comme logements principaux).

 

Comment calculer la TPI, étape par étape ?

 

Etape 1 :

 

Prix de revient réactualisé = (Prix du coefficient de réévaluation) x ( Prix de Revient Total)

 

Le Prix du coefficient de réévaluation est à trouver sur le site du Ministère des Finances ou ici.

 

Le Prix de Revient Total = Prix d’achat + 15% forfaitaire + dépenses d’investissement + frais d’emprunts (si existants).

 

Etape 2:

 

Calculez la Cotisation Minimale = 3% du prix de vente

Si TPI > cotisation minimale = vous payez la TPI

Si TPI < cotisation minimale = Vous payer la cotisation minimale, soit 3% de vente.

 

Il est temps de vous montrer un petit exemple pour résumer tout cela :

 

En 2014 vous avez acheter votre appartement  à 1 400 000 Dhs (prix initial)

Le taux d’intérêt / coeff de réévaluation, équivaut à 1,032 dhs.

En 2017 vous decidez de le vendre à 2 000 000 Dhs.

Les 15% forfaitaires équivalent à 210 000 Dhs.

Les dépenses d’investissements de travaux équivalent à 150 000 dhs.

Les intérêts sont à 50 000 Dhs.

 

  • Appliquez l’Etape 1:

Prix de revient réactualisé = (Prix du coefficient de réévaluation)* ( Prix de Revient Total)

= (1,032) * ( 1400 000 + (15% * 1400 000) + 150 000 + 50 000 )

= (1,032) * ( 1400 000 + 210 000 + 150 000 + 50 000)

= (1,032) * 1810 000

Prix de revient réactualisé = 1 867 920 Dhs

 

  • Appliquez l’Etape 2:

Bénéfices de la revente = 2 000 000 1867 920

= 132 080 Dhs

 

Les 20% de TPI  = 132 080 x 20% = 26 000 Dhs

La Cotisation Minimale (CM) = 2 000 000 x 3% = 60 000 Dhs

 

  • TPI < CM soit  26 000 Dhs < 60 000 Dhs
  • Par conséquent vous devrez payer 60 000 Dhs de Cotisation Minimale et les déclarer dans un delais de 30 jours ! Vous recevrez ensuite une lettre de la part des impôts dans un delais de 90 jours pour vous annoncer si vous serez redresser ou non et devrez y répondre également dans un delais de 30 jours.

 

 

Voilà, vous savez dorénavant ce que la TPI signifie et comment l’appliquer à l’occasion d’une transaction immobilière au Maroc !

Sur ce, nous vous conseillons de ne surtout pas tenter de tricher pour payer moins sur votre taxe. Le cas échéant, vous vous exposez à des risques conséquents car l’administration de la TPI est bien renseignée.

 

Pour encore mieux assimiler les concepts tels que le calcul de la TPI , les exonérations de la TPI , le redressement, le référentiel des impôts au Maroc, nous vous invitons à regarder cette vidéo explicative Monsieur Moncef Lahlou, fondateur et dirigeant de l’agence immobilière Capital Foncier à Casablanca.

 

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